Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : 17 septembre 2026
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les prestations proposées par Sylvie Léonard Photographe, photographe professionnelle à Marseille.
Elles s’appliquent aux particuliers comme aux professionnels, sous réserve des dispositions légales propres à chacun.
Toute réservation ou commande implique que le Client a pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepte.
1. Identité du prestataire
Sylvie Léonard Photographe
8 avenue de Saint-Just
Marseille – France
E-mail : sylvieleonardphoto@gmail.com
Téléphone : 06 50 60 30 00
Sites internet :
studiosylvieleonard.fr
sylvieleonard-photographe.fr
studiophoto-coaching-mannequin-marseille.fr
SIRET : [À COMPLÉTER]
Statut juridique : [À COMPLÉTER]
TVA : [À COMPLÉTER – si franchise en base : « TVA non applicable, article 293 B du CGI »]
2. Prestations proposées
Sylvie Léonard Photographe propose notamment :
des séances de portrait ;
des séances photo couple, grossesse et famille ;
des séances de portrait professionnel et corporate ;
des séances de personal branding ;
des séances destinées aux mannequins, comédiens et figurants ;
des books et polas ;
des prestations de coaching autour de la posture, du posing, de la présence face à l’objectif et de l’image ;
des fichiers numériques retouchés ;
des photographies supplémentaires ;
des tirages, albums, livres photo et autres supports imprimés ;
des cartes cadeaux ;
ainsi que toute prestation photographique ou liée à l’image précisée dans un devis, une offre ou un bon de commande.
Le contenu exact de chaque prestation, le nombre de photographies incluses, sa durée, les éventuelles options et les droits d’utilisation sont ceux indiqués dans l’offre, le devis ou la confirmation de commande.
3. Réservation et formation du contrat
La réservation devient effective après validation de la prestation et, lorsque cela est prévu, réception de l’acompte demandé.
Un échange par e-mail, un devis accepté, un formulaire de réservation, un contrat signé ou tout autre support écrit permettant d’identifier clairement la prestation peut constituer une confirmation de commande.
Sauf indication différente dans l’offre concernée, un acompte de 30 % peut être demandé afin de réserver définitivement la date de la séance.
Cet acompte est déduit du montant total de la prestation.
Une date n’est considérée comme définitivement réservée qu’après réception des éléments demandés lors de la réservation.
4. Tarifs
Les tarifs applicables sont ceux communiqués au Client au moment de sa commande.
Ils sont exprimés en euros.
Les prestations ou produits supplémentaires demandés après la réservation initiale — photographies supplémentaires, retouches particulières, tenues supplémentaires, personnes supplémentaires, albums, tirages ou autres supports — font l’objet d’une facturation complémentaire.
Sylvie Léonard Photographe peut modifier ses tarifs à tout moment. Une prestation déjà confirmée reste toutefois facturée au tarif convenu lors de la commande.
5. Paiement
Sauf disposition particulière indiquée dans l’offre ou le devis, le solde est payable au plus tard le jour de la séance.
Les règlements peuvent être effectués selon les moyens proposés au moment de la commande, notamment :
virement bancaire ;
paiement par carte ou lien de paiement sécurisé ;
espèces dans les limites prévues par la réglementation ;
paiement fractionné lorsque cette possibilité est proposée.
Les photographies, produits et supports commandés après la séance doivent être réglés avant leur livraison ou leur mise en fabrication.
Clients professionnels
Lorsque le Client agit à titre professionnel, les conditions et délais de paiement précisés sur le devis et la facture s’appliquent.
En cas de retard de paiement, les pénalités prévues par la réglementation applicable aux relations entre professionnels peuvent être exigibles, ainsi que, lorsqu’elle est applicable, l’indemnité forfaitaire légale pour frais de recouvrement.
6. Droit de rétractation pour les consommateurs
Lorsqu’un contrat est conclu à distance ou hors établissement, le Client consommateur dispose en principe d’un délai légal de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
La demande peut être adressée par écrit à :
Un modèle de formulaire de rétractation figure à la fin des présentes CGV.
Prestation demandée avant la fin du délai de rétractation
Lorsque le Client souhaite expressément que la prestation commence avant l’expiration du délai de 14 jours, il peut en faire la demande.
Si le Client exerce ensuite son droit de rétractation alors que l’exécution de la prestation a commencé à sa demande, il reste redevable du montant correspondant aux prestations effectivement réalisées jusqu’à sa demande de rétractation, conformément aux dispositions légales applicables.
Lorsque la prestation a été intégralement exécutée avant la fin du délai de rétractation, après demande expresse du Client et reconnaissance de la perte de son droit de rétractation dans les conditions prévues par la loi, ce droit ne peut plus être exercé.
Produits personnalisés
Le droit de rétractation ne s’applique notamment pas aux produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés, tels que certains albums, livres photo, tirages ou supports réalisés spécialement à sa demande.
Fichiers numériques
Lorsque la réglementation le prévoit, la fourniture de contenus numériques peut commencer après accord préalable exprès du Client et reconnaissance de la perte de son droit de rétractation une fois la fourniture commencée.
7. Annulation ou report par le Client
Toute demande d’annulation ou de report doit être communiquée par écrit dès que possible.
Après expiration d’un éventuel délai légal de rétractation :
une demande de report effectuée suffisamment en amont peut être acceptée en fonction des disponibilités de la Photographe ;
en cas d’annulation moins de 7 jours avant la séance, l’acompte peut être conservé en compensation de la date immobilisée ;
en cas de non-présentation sans avertissement, l’acompte reste acquis à la Photographe.
Les dépenses particulières déjà engagées pour la prestation à la demande du Client pourront également être facturées lorsqu’elles ne peuvent être récupérées.
Une nouvelle date de séance est fixée en fonction des disponibilités.
Les reports répétés peuvent donner lieu à une nouvelle réservation et à un nouvel acompte lorsque cela a été précisé au Client.
8. Annulation ou report par la Photographe
En cas de maladie, accident, événement familial grave, problème technique majeur, force majeure ou toute circonstance indépendante de sa volonté empêchant la réalisation de la prestation, Sylvie Léonard Photographe peut proposer le report de la séance.
Une nouvelle date est alors recherchée avec le Client.
Si aucun report ne peut raisonnablement être convenu, les sommes versées au titre de la prestation non réalisée sont remboursées.
Aucune indemnité supplémentaire ne peut être demandée pour un événement relevant d’un cas de force majeure au sens de la législation applicable.
9. Séances en extérieur et conditions météorologiques
Pour les séances réalisées en extérieur, les conditions météorologiques peuvent rendre nécessaire un changement d’horaire, de lieu ou de date.
Cette décision peut notamment être prise lorsque les conditions compromettent la sécurité, le confort des participants ou la qualité photographique attendue.
Un report décidé pour ces raisons ne constitue pas une annulation de la prestation.
10. Retard du Client
Le Client s’engage à respecter l’horaire convenu.
En cas de retard, la durée de la séance peut être réduite afin de ne pas perturber les rendez-vous suivants.
Lorsque l’organisation le permet, Sylvie Léonard Photographe peut proposer une adaptation de la séance, sans obligation de prolongation.
Un retard du Client ne donne pas lieu à une réduction du tarif.
11. Déroulement de la séance
Le Client s’engage à communiquer avant la séance toute information susceptible d’en modifier significativement l’organisation.
Sylvie Léonard Photographe accompagne et dirige les personnes photographiées en fonction de la séance choisie, notamment pour la posture, le regard, les attitudes, les placements et la lumière.
Sa manière de travailler ainsi que son approche artistique font partie intégrante de la prestation.
Le Client reconnaît avoir pu prendre connaissance du style photographique présenté sur les sites et supports de Sylvie Léonard Photographe.
12. Sélection des photographies
Après la séance, Sylvie Léonard Photographe effectue un premier tri artistique et technique.
Les photographies présentant notamment des défauts techniques, des expressions inadaptées, des doublons ou ne correspondant pas au niveau de qualité attendu sont écartées.
Ces photographies ne sont pas remises au Client.
Selon la prestation choisie, la sélection finale peut être effectuée :
au cours d’un rendez-vous de sélection ;
en visioconférence ;
ou à partir d’une galerie privée.
Les modalités précises sont communiquées dans l’offre concernée.
Sauf indication différente, une galerie ou une proposition de sélection est généralement mise à disposition dans un délai maximal d’environ 8 jours ouvrés après la séance.
13. Retouche et parti pris artistique
Les photographies sélectionnées font l’objet d’un travail de postproduction correspondant à l’univers photographique de Sylvie Léonard Photographe.
La retouche peut notamment concerner :
l’exposition ;
la colorimétrie ;
le contraste ;
le cadrage ;
certains détails temporaires de peau ;
l’harmonisation générale de l’image.
La retouche ne comprend pas automatiquement une transformation importante de la morphologie, du visage, des vêtements, du décor ou d’éléments qui nécessiteraient un travail de photomontage particulier.
Toute demande de retouche exceptionnelle peut faire l’objet d’un devis complémentaire.
Les fichiers bruts, fichiers RAW, essais techniques et photographies non sélectionnées ne sont pas livrés.
14. Livraison des photographies
Après validation de la sélection par le Client, les photographies commandées sont retouchées puis livrées dans le délai indiqué pour la prestation.
Sauf situation particulière, la livraison des fichiers définitifs intervient généralement dans un délai maximal d’environ 8 jours ouvrés après la sélection définitive.
Des prestations plus importantes ou nécessitant un travail particulier peuvent nécessiter un délai supplémentaire. Le Client en est alors informé.
Les photographies numériques sont généralement remises par l’intermédiaire d’une galerie privée permettant leur téléchargement.
La galerie de livraison peut rester accessible pendant une durée limitée, généralement 30 jours.
15. Sauvegarde et conservation des fichiers
Après livraison, le Client est responsable de la sauvegarde de ses photographies.
Il lui est conseillé d’en conserver plusieurs copies sur des supports différents : ordinateur, disque dur externe, clé USB ou service de stockage en ligne.
Sylvie Léonard Photographe conserve généralement une sauvegarde des photographies finales pendant une durée d’environ un an après leur livraison, sans que cette conservation constitue une obligation d’archivage permanent.
Passé ce délai, leur récupération ne peut être garantie.
16. Droits d’auteur sur les photographies
Conformément au Code de la propriété intellectuelle, Sylvie Léonard Photographe reste titulaire des droits d’auteur attachés aux photographies qu’elle réalise.
La livraison des fichiers au Client ne constitue pas une cession automatique de l’ensemble des droits d’auteur.
Séances destinées à un usage privé
Pour les portraits personnels, couple, grossesse, famille ou toute autre séance privée, le Client bénéficie d’un droit d’utilisation personnelle des photographies livrées.
Il peut notamment les conserver, les imprimer et les partager dans son environnement personnel, ainsi que sur ses réseaux sociaux personnels.
Séances professionnelles
Pour les photographies professionnelles, corporate ou de personal branding, les droits d’utilisation accordés sont ceux indiqués dans l’offre, le devis ou la facture.
Ils peuvent notamment couvrir l’utilisation sur :
site internet professionnel ;
réseaux sociaux professionnels ;
profil LinkedIn ;
dossier de presse ;
CV ;
supports de communication convenus.
Toute utilisation publicitaire, campagne d’affichage, revente à un tiers, cession à une autre entreprise ou exploitation dépassant les droits initialement prévus peut nécessiter une autorisation et une facturation complémentaires.
17. Respect de l’intégrité des photographies
Les photographies constituent le résultat du travail artistique de la Photographe.
Les modifications importantes susceptibles d’en dénaturer le rendu — filtres, changements importants de couleur, retouches ou montages — sont à éviter sauf accord préalable.
Les adaptations techniques nécessaires à leur publication, telles qu’un recadrage imposé par un réseau social, restent naturellement possibles.
18. Droit à l’image du Client
Le droit d’auteur de la Photographe sur ses photographies est distinct du droit à l’image des personnes photographiées.
La participation à une séance photo ne vaut pas automatiquement autorisation de publier l’image du Client.
Lorsque Sylvie Léonard Photographe souhaite utiliser certaines photographies afin de présenter son travail, une autorisation de diffusion distincte peut être proposée au Client.
Cette autorisation précise notamment :
les photographies ou le type de photographies concernées ;
la finalité de la diffusion ;
les supports autorisés ;
la durée de l’autorisation.
Elle peut notamment concerner, selon le choix du Client :
le portfolio et les sites internet de Sylvie Léonard Photographe ;
ses réseaux sociaux professionnels ;
ses supports de communication ;
ses publications professionnelles ;
des expositions ou concours.
Le Client reste libre de refuser cette autorisation.
Le refus d’autoriser la diffusion de son image ne modifie ni la qualité de la prestation achetée ni le nombre de photographies prévu dans sa formule.
Lorsqu’un Client accepte une autorisation de diffusion répondant aux conditions proposées, Sylvie Léonard Photographe peut lui offrir une photographie numérique retouchée supplémentaire, en remerciement de sa confiance.
Cette photographie offerte constitue un geste commercial distinct de la prestation initialement achetée.
Les conditions précises d’utilisation, de durée et, le cas échéant, de retrait de l’autorisation figurent dans le document d’autorisation de droit à l’image.
19. Photographies de mineurs
La diffusion de photographies représentant un mineur identifiable nécessite une autorisation spécifique de son ou de ses représentants légaux conformément aux règles applicables.
Aucune autorisation donnée directement par le mineur ne remplace l’autorisation requise de ses représentants légaux.
Une attention particulière est portée aux photographies de mineurs et à leur contexte de publication.
20. Supports imprimés
Sylvie Léonard Photographe peut proposer des albums, livres photo, tirages, encadrements, supports muraux et autres produits photographiques fabriqués par des laboratoires professionnels partenaires.
Les caractéristiques, formats, matériaux et finitions sont présentés au Client avant validation lorsque cela est nécessaire.
Après validation définitive par le Client et lancement en fabrication, les produits personnalisés ne peuvent généralement plus être modifiés ou annulés.
Les variations légères de couleur ou de densité pouvant exister entre un écran et un tirage photographique ne constituent pas nécessairement un défaut.
Cette disposition ne prive toutefois pas le consommateur des garanties légales auxquelles il a droit en cas de produit défectueux ou non conforme.
21. Cartes cadeaux
Les cartes cadeaux sont utilisables pendant la durée de validité indiquée au moment de leur achat.
La séance doit être réservée dans les conditions précisées sur la carte cadeau.
Les disponibilités du studio pouvant varier, il est recommandé de prendre rendez-vous suffisamment en amont de la date d’expiration.
Une carte cadeau ne peut être échangée contre sa valeur en espèces.
Les dispositions légales relatives au droit de rétractation restent applicables lorsqu’elles sont prévues par la réglementation.
22. Obligations du Client
Le Client s’engage à adopter pendant la séance un comportement respectueux envers la Photographe, les éventuels intervenants, le matériel et les lieux.
Toute dégradation volontaire du matériel ou du studio peut donner lieu à une demande d’indemnisation correspondant au préjudice réellement subi.
Sylvie Léonard Photographe peut interrompre une séance en cas de comportement violent, menaçant, dangereux ou manifestement irrespectueux.
23. Responsabilité
Sylvie Léonard Photographe s’engage à mettre en œuvre son savoir-faire professionnel et les moyens nécessaires à la réalisation de la prestation commandée.
En cas d’incident technique grave entraînant exceptionnellement la perte des photographies avant leur livraison, une nouvelle séance peut être proposée lorsqu’elle est possible.
Lorsqu’une nouvelle séance ne peut raisonnablement être organisée, les sommes correspondant à la prestation concernée peuvent être remboursées.
Aucune disposition des présentes CGV n’a pour objet d’exclure ou de limiter les droits légaux dont bénéficie le consommateur.
24. Données personnelles
Les informations recueillies dans le cadre d’une demande, d’une réservation ou d’une commande sont utilisées pour la gestion de la relation client, l’organisation des prestations, la facturation, la livraison et le suivi administratif.
Elles sont traitées conformément à la réglementation applicable relative à la protection des données personnelles.
Le Client peut exercer les droits dont il bénéficie dans les conditions indiquées dans la politique de confidentialité du site.
Toute demande peut être adressée à :
25. Réclamation
En cas de difficulté concernant une prestation ou une commande, le Client est invité à contacter en priorité Sylvie Léonard Photographe afin de rechercher une solution amiable.
Contact :
sylvieleonardphoto@gmail.com
06 50 60 30 00
26. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après avoir adressé au préalable une réclamation écrite à Sylvie Léonard Photographe et lorsque cette réclamation n’a pas permis de résoudre le différend.
Médiateur de la consommation désigné :
[NOM DU MÉDIATEUR À COMPLÉTER]
[ADRESSE À COMPLÉTER]
[SITE INTERNET DU MÉDIATEUR À COMPLÉTER]
Le médiateur indiqué doit être celui auquel Sylvie Léonard Photographe a effectivement adhéré.
27. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de différend, une solution amiable sera recherchée en priorité.
Le Client consommateur conserve l’ensemble des droits relatifs à la compétence territoriale des juridictions qui lui sont reconnus par la réglementation applicable.
Aucune disposition des présentes CGV ne prive le consommateur de ses protections légales.
Formulaire type de rétractation
À compléter et à adresser uniquement si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation lorsque celui-ci est applicable.
À l’attention de :
Sylvie Léonard Photographe
8 avenue de Saint-Just
Marseille – France
E-mail : sylvieleonardphoto@gmail.com
Je vous informe par la présente de ma décision de me rétracter du contrat portant sur la prestation suivante :
Prestation :
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Commandée le :
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Nom du Client :
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Adresse du Client :
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Date :
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Signature du Client, uniquement en cas d’envoi sur papier :
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